Lorsqu’un incident de la vie, qu’il soit personnel ou professionnel, conduit à un arrêt de travail, les conséquences financières peuvent vite devenir préoccupantes, notamment pour ceux qui doivent s’acquitter des échéances d’un emprunt immobilier. Alors, comment s’assurer que ces circonstances imprévues ne mènent pas à une situation d’endettement excessif ? Dans cet article, nous allons voir ensemble le rôle de l’assurance prêt immobilier en cas d’arrêt de travail.
Sommaire :
Protéger son crédit immobilier
L’assurance prêt immobilier permet de prévenir les défauts de paiement, offrant ainsi une protection indispensable tant pour l’emprunteur et sa famille que pour la banque. À l’instar de l’assurance emprunteur de la MAAF, elle se révèle particulièrement utile en cas d’arrêt de travail.
Définition d’un arrêt de travail
Une interruption d’activité professionnelle survient lorsqu’un individu se trouve dans l’incapacité de poursuivre son travail à cause d’une maladie ou d’un accident.
Cette situation nécessite l’émission d’un certificat médical justifiant l’arrêt et peut être déclenchée par un événement lié à la sphère privée ou à l’environnement professionnel.
Selon le statut du travailleur, le secteur d’activité ou la convention collective, les conditions de prise en charge et la durée d’indemnisation peuvent varier considérablement.
Concrètement, la Sécurité sociale propose une indemnisation sous forme d’indemnités journalières, souvent équivalentes à 50 % du salaire de base. Cependant, cette aide peut être complétée par l’employeur afin de maintenir le revenu du salarié. Il faut avertir rapidement les organismes concernés, tels que la CPAM, pour bénéficier de ces indemnités.
Activer la garantie adaptée à l’arrêt de travail
Lorsqu’un salarié se retrouve en arrêt de travail, il doit activer les garanties adaptées au sein de son contrat d’assurance emprunteur. Ces garanties ont pour vocation de prendre le relais pour assurer le remboursement des échéances du crédit immobilier, évitant ainsi un défaut de paiement préjudiciable tant pour l’emprunteur que pour le prêteur.
L’activation de ces garanties est soumise à certaines conditions qu’il convient de connaître et de respecter scrupuleusement.
- Interruption Temporaire de Travail (ITT) : Votre assurance couvre le remboursement du prêt si vous êtes temporairement incapable de travailler, jusqu’à votre retour au travail, après un délai de franchise
- Invalidité Permanente Partielle (IPP) : Si vous souffrez d’une invalidité de 33 % à 66 %, l’assurance prend en charge une portion des mensualités du prêt
- Invalidité Permanente Totale (IPT) : En cas d’invalidité totale et définitive empêchant toute activité rémunératrice, l’assurance rembourse l’intégralité du capital restant dû ou les échéances de prêt
Le déclenchement de la garantie et l’étendue de la couverture dépendront de divers facteurs, tels que les clauses spécifiques du contrat d’assurance et les circonstances de l’arrêt de travail.
Conditions de remboursement du prêt immobilier pendant un arrêt de travail
Il est nécessaire pour l’emprunteur de bien s’informer sur les options et les démarches à suivre auprès de son assureur pour activer les garanties. Celles-ci sont directement encadrées par les conditions suivantes :
Franchise
L’indemnisation débute après une période définie dans le contrat, et généralement de 30, 60, 90 ou 180 jours. Cette durée, négociable au moment de signer le contrat avec l’assureur, influence le coût de la garantie : plus elle est courte, plus le tarif est élevé.
Elle est généralement de 90 jours donc si vous êtes en arrêt durant 3 mois, elle ne pourra pas se déclencher.
Exclusions
Les garanties ITT et IPP/IPT excluent certains sinistres, tels que les professions à risque (militaires), les sports extrêmes (moto, parachutisme) ou certaines maladies (troubles dorsaux ou psychiatriques).
Cela signifie que l’assureur ne les prend pas en charge.
Mode et durée de prise en charge
L’assurance propose deux types d’indemnisation : forfaitaire ou selon le principe indemnitaire. Le forfait, basé sur un pourcentage du capital dû et de la mensualité du prêt, est le plus répandu. L’indemnisation correspond à un montant calqué sur la perte de revenus de l’assuré.
La couverture d’un arrêt maladie par l’assurance est limitée dans le temps et varie selon la profession de l’emprunteur et le type d’arrêt.